Convocation du Conseil municipal du 26 mars 2010
Le Conseil Municipal de la Ville de SAINT-AFFRIQUE se réunira, au caveau de la Salle des Fêtes, le :
VENDREDI 26 MARS 2010
à 20 heures 30
ORDRE DU JOUR :
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 15 février 2010
2 - Approbation des différents comptes administratifs
3 - Approbation des différents comptes de gestion
4 - Affectation des résultats
5 - Fixation des taux des contributions directes 2010
6 - Budgets Primitifs 2010
7 - Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privées
8 - Modalités d’attribution du temps partiel
9 - Décisions d’imputation en section d’investissement
10 - Redevance pour occupation du domaine public
11 - Redevances d’eau et d’assainissement
12 - Validation du projet du schéma d’assainissement des eaux pluviales
13 - Acquisition et échange de parcelles îlot Voltaire
14 - Chemin St-Vincent - intégration des parcelles dans le domaine public
15 - Chemin de Vendeloves à Couhoux - cession parcelles
16 - Régularisation vente parcelles DK 282 et DK 284
17 - Délégation d’attribution du Conseil Municipal
18 - Décisions prises en application de la délégation de compétence accordée à Monsieur le Maire
19 - Questions diverses.
Le Sénateur Maire,
A. FAUCONNIER.
Mis à jour le mercredi 24 mars 2010